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DPE obligatoire pour les bâtiments ERP de plus de 500m2 immobiliere-pujol.fr 4 Aug 2013 | 11:55 pm
Le 30 juillet 2013, le décret n° 2013-695 est paru l'obligation pour les établissements de plus de 500 m2 recevant du public de la 1ere à la 4e catégorie, de réaliser et d'afficher le diagnostic de pe...
L'Etat généralise le DPE obligatoire dans les bâtiments publics le-diagnostic-immobilier.com 7 Aug 2013 | 05:00 am
Dans une volonté de développer le DPE, le gouvernement vient d'étendre l'obligation de réaliser un diagnostic de performance énergétique aux établissements d'au moins 500m² recevant du public (ERP). J...
La preuve en comptabilité cours-comptabilite.com 15 Oct 2009 | 01:11 pm
1. Définition La comptabilité est un moyen de preuve entre commerçants 2. Livres obligatoires Tout commerçant doit obligatoirement tenir : - un livre journal - un grand livre - un livre d’invent...
DPE Home Page dpe.nic.in 25 Feb 2011 | 09:35 pm
Welcome to DPE Introduction In their 52nd Report (3rd Lok Sabha), the Estimates Committee referred to the absence of any organisation in the Government to provide policy and overall guidance to the ...
Le film de la course transatag2r.com 19 May 2012 | 04:20 am
Un départ magnifique à Concarneau, une première semaine de course éprouvante dans des conditions de vent et de mer musclées, un passage obligatoire à La Palma particulièrement serré, une trajectoire g...
Formation obligatoire pour les 125cm³ coderoute.com 5 Sep 2011 | 10:00 pm
Sécurité routière rappelle l'entrée en vigueur au 1er janvier 2009 d'une formation obligatoire pour la conduite d'une 125cm³ par les nouveaux titulaires du permis B (31 décembre 2008) A partir du 1er...
Contester sa contravention coderoute.com 13 Feb 2009 | 06:34 am
Lorsque le propriétaire d'un véhicule reçoit un avis de contravention issu du circuit de contrôle-sanction automatisé, il peut contester la contravention. Pour ce faire, il doit obligatoirement compl...
[3] Cours & Emplois du temps kobehs.chocoforum.net 6 May 2011 | 08:16 am
. Au sujet des cours A Kobe High School, les cours de la matinée sont obligatoires. L'après-midi est réservée aux cours optionnels tels que la musique ou le théâtre. Les élèves peuvent s'y rendre s'...
[4] Les clubs kobehs.chocoforum.net 31 Jul 2011 | 12:01 pm
.c1 {padding-left: 40px; padding-bottom: 15px; border-bottom: 4px double #dcd3d2; margin-bottom: -35px;} Les clubs Les clubs ne sont pas obligatoires mais sont quand même utiles au développement des...
• Règlement du Forum miami-gossip.forumsactifs.net 9 Apr 2009 | 02:33 am
Inscription • Votre pseudo doit obligatoirement comporter un prénom, puis d'un nom, choisit parmis les personnages vacants... • Si aucun des personnages vacants ne vous convient, demandez nous avant...
