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Le point sur le .fr 7 Oct 2010 | 02:25 am
Le Conseil constitutionnel a, ce matin, déclaré l’article 45 du code des postes et communications électronique contraire à la Constitution. Cet article prévoit la nomination par le ministre chargé des...
Google Suggest… une diffamation 25 Sep 2010 | 03:37 am
C’est ce qu’a jugé le TGI de Paris dans une décision du 8 septembre 2010. La fonctionnalité Google suggest utilise le principe de la saisie semi-automatique dans le champ de recherche du moteur. Parfo...
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A propos lilibulle-depotvente-enfants-nice.meabilis.fr 5 Feb 2011 | 01:48 am
Propriété intellectuelle . Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du créateur du site. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou uti...
Un contrat d’assurance peut être modifié assurezmoi.com 5 Feb 2012 | 10:01 am
Dans certaines circonstances, assureur ou assuré peuvent être amenés à modifier les termes du contrat initial qui les lie. Les modifications d’un contrat souhaitées par l’assureur ou l’assuré Nouvel...
Jeu Coloriage Chèvres de la Ferme jeuxdeferme.fr 26 Dec 2010 | 11:30 pm
dans ce jeu de Ferme ta mission est colorier trois Chèvres qui s' amusent dans leur pré . Les animaux et les éléments du décor ont perdu leur couleur tu dois redonner vie au dessin en utilisant un cra...
Les avantages du contrat Pro cap-vers.fr 8 Jul 2011 | 08:30 pm
Détails des avantages du contrat de professionnalisation - 03. Nos Formations en Alternance
Les éléments du fonds de commerce : clientèle et nom commercial saeeed.net 27 Aug 2013 | 07:00 pm
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L’OPCA-Transports et la DGEFP dressent un état des lieux et présentent les préconisations du Contrat d’études prospectives pour les branches du Transport.
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Outlook Sync est un plugin qui s'installe sur MS Outlook et qui permet de synchroniser les éléments du GroupWare entre Outlook et le serveur IceWarp (Calendrier, Contacts,...) Son bon fonctionnement ...
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Étuis de protection pour Samsung Galaxy S4 et autres smartphones chez Mobilostore testinthecity.com 1 Aug 2013 | 01:55 pm
Souhaitant proposer une solution de protection mobile intégrant au mieux les éléments du marché, Vertige Collection présente, pour son lancement, un étui à rabat vertical noir à surpiqûres fuchsia en ...
Démantèlement d'un réseau international de trafic de stupéfiants bordj.info 15 Aug 2013 | 01:33 am
Un réseau international de trafiquants de produits stupéfiants a été récemment démantelé par les éléments du groupement de gendarmerie de Bordj Bou Arréridj, a-t-on appris auprès de ce corps constitué...
