El Ayuntamiento habilitará un servicio de transporte al Cementerio con motivo de la festividad de Todos los Santos xirivella.es 23 Oct 2009 | 12:36 am

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Reglement de la a-e-w a-e-w.forumactif.net 2 Dec 2008 | 12:22 am

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REGLEMENTATION DE LA PECHE AU MAROC(1) pecheurmarocain.com 6 Sep 2010 | 02:15 am

REGLEMENTATION DE LA PECHE AU MAROC (3) pecheurmarocain.com 4 Sep 2010 | 08:35 pm

Période de crue - Réglementation de la circulation suite à une perturbation du trafic haute-garonne.gouv.fr 20 Jun 2013 | 03:00 am

Arrêté provisoire portant réglementation de la circulation suite à une perturbation du trafic liée à une période de crue

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Le présent arrêté abroge l'arrêté de restriction de circulation  précédent du 20 juin 2013.

Tragédie de Lac-Mégantic: le rôle de la réglementation quebecoislibre.org 16 Aug 2013 | 12:00 am

Etienne Bernier: La réglementation de la sécurité ferroviaire crée l'illusion que toutes les compagnies ferroviaires s'équivalent, en termes de risque pour les assureurs, tant qu'elles respectent une ...

Nouvel article ville-plerin.fr 7 Aug 2013 | 11:54 am

Plérin, le 3 août 2013. REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION POLICE MUNICIPALE PM 201308207 Le Maire de la Ville de PLERIN, VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les article...

Arrété de circulation rue Jules Ferry ville-plerin.fr 7 Aug 2013 | 11:44 am

Plérin, le 3 août 2013. REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION POLICE MUNICIPALE PM 201308207 Le Maire de la Ville de PLERIN, - VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles...

Pétition : Modification de la réglementation de la Régie des alcools, des courses et des jeux onmagasine.ca 20 Aug 2013 | 08:00 pm

Pétition : Modification de la réglementation de la Régie des alcools, des courses et des jeux Il y a présentement une pétition à l'assemblée Nationale pour changer les règles concernant les concours...