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Le Bail 18 Oct 2011 | 12:41 am

Définition de Bail (Généralités) Le Code civil au titre VIII (art. 1708 et suivants) désigne sous la dénomination générale de « contrat de louage », à la fois le louage de choses, le louage d’ouvrage ...

L’Ardèche 18 Oct 2011 | 12:36 am

Un territoire pour entreprendre En Ardèche, trouvez les terrains ou locaux d’activités, bureaux dont vous avez besoin. A vendre ou à louer, au sud, au nord, au centre ou dans la vallée du Rhône ? Quel...

Vente de Biens 18 Oct 2011 | 12:33 am

Qu’est ce qu’un bien ? Le mot « bien » désigne une chose matérielle qui fait l’objet d’une appropriation privée ou publique. Cette notion s’oppose à celle de « droits » qui sont des prérogatives immat...

La Drome 18 Oct 2011 | 12:28 am

Pour une Drôme ambitieuse et innovante Le Département est aux côtés de tous ceux qui croient à l’attractivité de la Drôme. Il accompagne les entreprises afin de : - Contribuer au développement des act...

Fonds de Commerce 18 Oct 2011 | 12:23 am

Définition de Fonds de commerce Le fonds de commerce est composé d’un ensemble d’éléments concourant à constituer une unité économique dont l’objet est de nature commerciale comprenant des éléments co...

Conseils 17 Oct 2011 | 11:48 pm

Conseils « Pour vous permettre une meilleure cession ou une meilleure acquisition de votre fonds de commerce, des spécialistes locaux sont à votre disposition tout au long du processus de vente : un s...

Le Bail – Immeuble et maison 17 Oct 2011 | 08:41 pm

Le Bail – Immeuble et maison - Danton Immobilier Valence Drome Ardeche Danton Immobilier vous propose tous les fonds de commerce (achat et vente de fond de commerce) sur Valence (26000) et la Drôme. ...

Fond de commerce en Ardèche 17 Oct 2011 | 08:36 pm

Fond de commerce en Ardèche - Danton Immobilier Valence Drome Ardeche Danton Immobilier vous propose tous les fonds de commerce (achat et vente de fond de commerce) sur l’Ardèche. Un territoire pour ...

Vente de Biens Immobiliers 17 Oct 2011 | 08:33 pm

Vente de Biens Immobiliers - Danton Immobilier Valence Drome Ardeche Danton Immobilier vous propose tous les fonds de commerce (achat et vente de fond de commerce) sur Valence (26000) et la Drôme. Qu...

Fond de commerce dans la Drôme 17 Oct 2011 | 08:28 pm

Fond de commerce dans la Drôme - Danton Immobilier Valence Drome Ardeche Danton Immobilier vous propose tous les fonds de commerce (achat et vente de fond de commerce) sur Valence (26000) et la Drôme...

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